Union Fédérale d'Armara - Forum RPG Politique

Bienvenue en Fédération d'Armara !
Cette micronation francophone est membre de l'Archipel du Micromonde. Le background se base sur les Etats-Unis. Vous pouvez y incarner un ou plusieurs personnages. Inscrivez-vous pour vivre le rêve armaréen !

Plus d'inscriptions possibles, une fusion entre Armara et Pirée est iminente... ce forum sera ensuite fermé mais restera toutefois consultable pour les archives ou le site internet.

Vous n'êtes pas connecté. Connectez-vous ou enregistrez-vous

Union Fédérale d'Armara - Forum RPG Politique » Mallington DF - Capitale Fédérale » Assemblée Fédérale » Débats » IVème Législature »  [IVème Législature] Débat sur le Traité d'Alliance de Coopération et de Sécurité

[IVème Législature] Débat sur le Traité d'Alliance de Coopération et de Sécurité

Aller en bas  Message [Page 1 sur 1]

Paul Grisham

avatar
Personnage principal
Le débat concernant le Traité d'Alliance de Coopération et de Sécurité est ouvert jusqu'au jeudi 05/12/2013 à 12h. Voici le texte en question:


Le Traité d'Alliance de Coopération et de Sécurité

Préambule:

Les Etats parties au présent Traité réaffirmant leur foi en l’humanité et leur désir de vivre en paix avec tous les peuples et tous les gouvernements.
Déterminés à sauvegarder la liberté de leurs peuples, leurs héritages et leurs cultures, fondés sur les principes de la démocratie, les libertés individuelles et le règne du droit.
Soucieux de favoriser dans toutes les régions du Micromonde le bien-être et la stabilité. Résolus à unir leurs efforts pour leur défense collective et pour la préservation de la paix et de la sécurité. Se sont mis d'accord sur le présent Traité d'Alliance de Coopération et de Sécurité.




Article 1:

Les parties s'engagent à régler par des moyens pacifiques tous différends internationaux dans lesquels elles pourraient être impliquées, de telle manière que la paix et la sécurité internationales, ainsi que la justice, ne soient pas mises en danger, et à s'abstenir dans leurs relations internationales de recourir à la menace ou à l'emploi de la force sauf lorsque c’est absolument nécessaire.

Article 2:

Les parties contribueront au développement de relations internationales pacifiques et amicales en renforçant leurs libres institutions, en assurant une meilleure compréhension des principes sur lesquels ces institutions sont fondées et en développant les conditions propres à assurer la stabilité et le bien-être.

Article 3:

Afin d'assurer de façon plus efficace la réalisation des buts du présent Traité, les parties, agissant individuellement et conjointement, d'une manière continue et effective, par le développement de leurs propres moyens en se prêtant mutuellement assistance, maintiendront et accroîtront leur capacité individuelle et collective de résistance à une attaque armée.

Article 4:

Les parties se consulteront chaque fois que, de l'avis de l'une d'elles, l'intégrité territoriale, l'indépendance politique ou la sécurité de l'une des parties sera menacée.

Article 5:

Les parties conviennent qu'une attaque armée contre l'une ou plusieurs d'entre elles survenant dans leurs territoires respectifs sera considérée comme une attaque dirigée contre toutes les parties, et en conséquence elles conviennent que, si une telle attaque se produit, chacune d'elles, dans l'exercice du droit de légitime défense, individuelle ou collective, assistera la partie ou les parties ainsi attaquées en prenant aussitôt, individuellement et en accord avec les autres parties, toutes les actions qu'elle jugera nécessaire, y compris l'emploi de la force armée, pour rétablir et assurer la sécurité dans le Micromonde.

Toute attaque armée de cette nature et toute mesure prise en conséquence seront immédiatement portées à la connaissance du Conseil de Sécurité de l’Alliance. Ces mesures prendront fin quand le Conseil de l’Alliance aura pris les mesures nécessaires pour rétablir et maintenir la paix et la sécurité internationales.

Article 6:

Pour l'application de l'article 5, est considérée comme une attaque armée contre une ou plusieurs des parties, une attaque armée :

·         contre le territoire de l'une d'elles

·         contre les forces, navires ou aéronefs de l'une des parties

Article 7:

Chacune des parties déclare qu'aucun des engagements internationaux actuellement en vigueur entre Etats n'est en contradiction avec les dispositions du présent Traité et assume l'obligation de ne souscrire aucun engagement international en contradiction avec le Traité.

Article 8:

Les parties établissent par la présente disposition un Conseil – le Conseil de l’Alliance déjà évoqué -, auquel chacune d'elle sera représentée pour examiner les questions relatives à l'application du Traité. Le Conseil de l’Alliance sera organisé de façon à pouvoir se réunir rapidement et à tout moment. Il constituera les organismes subsidiaires qui pourraient être nécessaires; en particulier, il établira immédiatement un comité de défense qui recommandera les mesures à prendre pour l'application des articles 3 et 5.

Article 9:

Les parties peuvent, par accord unanime, inviter à accéder au Traité tout autre Etat démocratique susceptible de favoriser le développement des principes du présent Traité et de contribuer à la sécurité du Micromonde. Tout Etat ainsi invité peut devenir membre de l’Alliance en déposant sa candidature sur le topic de l’Alliance dans le forum du Micromonde. Après cela tous les membres voteront pour ou contre l’adhésion de ce pays, celle-ci n’est acceptée qu’à l’unanimité des votes.

Article 10:

Ce Traité sera ratifié dans les Parlements respectifs et ses dispositions seront appliquées par les parties conformément à leurs règles constitutionnelles respectives. Les instruments de ratification seront déposés aussitôt que possible sur le topic de l’Alliance. Le Traité entrera en vigueur entre les Etats qui l'ont ratifié dès que les ratifications d'au moins 3 pays signataires auront été déposées et il entrera en application à l'égard des autres signataires le jour du dépôt de leur ratification 3.

Article 11:

Si un pays membre souhaite quitter l'ACS il le pourra mais devra en informer les autres membres. Enfin en cas d’absence durable de certains membres, les membres restants pourrons prendre les décisions qui s'imposent pour la survie de l'ACS.

Article 12:

La Présidence de l'Alliance est tournante, chaque pays membre l'exerçant à tour de rôle pour un mandat de 4 mois. La date de ratification du traité par les pays membres servira a définir l'ordre du tournus de la présidence.

Signatures :

Pierre Kikojiro Président de la République Francovare
La parole est au Gouvernement.

Alphonso Marinelli

avatar
Personnage secondaire
Alphonso se leva.

Mesdame et messieurs les représentants,

Ce texte est une refonte suite à la disparition de certains pays, il ouvre toutefois la possibilité à ces derniers d'intégrer cette alliance.
A l'heure ou l'on parle de triple alliance et même de quadruple avec l'arrivée probable de l'Aladanor dans celle-ci, il nous parait important de contre balancer cette dernière afin qu'il y ai une véritable force face à elle. Je regrette que ce texte n'arrive que maintenant devant vous.

Invité


Invité
Ce texte, si l'on considère qu'il s'agit effectivement d'un texte non seulement d'alliance mais de coopération et de sécurité, est insuffisant, creux et superficiel. Il le serait moins s'il ne s'agissait que d'un traité d'alliance, mais de nombreux paragraphes laissent à penser qu'il tend à être plus que cela, et nous considérons donc qu'il est au milieu du gué, ce qui n'est pas souhaitable et le rend particulièrement abscons et hors sol ; nous souhaitons donc le préciser et l'amender de la sorte :

Article 1
Article 1:

Les parties s'engagent à régler par des moyens pacifiques tous différends internationaux dans lesquels elles pourraient être impliquées, de telle manière que la paix et la sécurité internationales, ainsi que la justice, ne soient pas mises en danger, et à s'abstenir dans leurs relations internationales de recourir à la menace ou à l'emploi de la force sauf lorsque c’est absolument nécessaire.
est transformé en :
Article 1:

Les parties s'engagent à régler par des moyens pacifiques tous différends internationaux dans lesquels elles pourraient être impliquées, de telle manière que la paix et la sécurité internationales, ainsi que la justice, ne soient pas mises en danger, et à s'abstenir dans leurs relations internationales de recourir à la menace ou à l'emploi de la force sauf lorsque c’est absolument nécessaire.
Les parties s'engagent à établir entre elles des accords d'extradition, et à harmoniser le droit intermicronational.
Article 2:

Les parties contribueront au développement de relations internationales pacifiques et amicales en renforçant leurs libres institutions, en assurant une meilleure compréhension des principes sur lesquels ces institutions sont fondées et en développant les conditions propres à assurer la stabilité et le bien-être.
est transformé en :
Article 2:

Les parties contribueront au développement de relations internationales pacifiques et amicales en renforçant leurs libres institutions, en assurant une meilleure compréhension des principes sur lesquels ces institutions sont fondées et en développant les conditions propres à assurer la stabilité et le bien-être, ce qui implique un respect de l'environnement et la modération des émissions carboniques.
L'article suivant encourageant une militarisation à outrance, nous le refusons tel quel :

Article 3
Article 3:

Afin d'assurer de façon plus efficace la réalisation des buts du présent Traité, les parties, agissant individuellement et conjointement, d'une manière continue et effective, par le développement de leurs propres moyens en se prêtant mutuellement assistance, maintiendront et accroîtront leur capacité individuelle et collective de résistance à une attaque armée.
est transformé en :
Article 3:

Afin d'assurer de façon plus efficace la réalisation des buts du présent Traité, les parties, agissant individuellement et conjointement, d'une manière continue et effective, par le développement de leurs propres moyens en se prêtant mutuellement assistance, maintiendront et accroîtront leur capacité individuelle et collective de résistance à une attaque armée si les relations internationales l'exigent.
Toutefois, l'ACS a pour vocation de promouvoir et d'obtenir une démilitarisation du micromonde qui rendrait plus aisée les négociations pacifiques, en privilégiant les sanctions économiques s'il est possible.
Article 4 :
Article 4:

Les parties se consulteront chaque fois que, de l'avis de l'une d'elles, l'intégrité territoriale, l'indépendance politique ou la sécurité de l'une des parties sera menacée.
est modifié en :
Article 4:

Les parties se consulteront chaque fois que, de l'avis de l'une d'elles, l'intégrité territoriale, l'indépendance politique ou la sécurité de l'une des parties sera menacée.
Une menace sur le climat, par l'annonce d'émissions gazeuses dangereuses, constitue également l'objet d'une consultation des parties.
Article 5
Article 5:

Les parties conviennent qu'une attaque armée contre l'une ou plusieurs d'entre elles survenant dans leurs territoires respectifs sera considérée comme une attaque dirigée contre toutes les parties, et en conséquence elles conviennent que, si une telle attaque se produit, chacune d'elles, dans l'exercice du droit de légitime défense, individuelle ou collective, assistera la partie ou les parties ainsi attaquées en prenant aussitôt, individuellement et en accord avec les autres parties, toutes les actions qu'elle jugera nécessaire, y compris l'emploi de la force armée, pour rétablir et assurer la sécurité dans le Micromonde.

Toute attaque armée de cette nature et toute mesure prise en conséquence seront immédiatement portées à la connaissance du Conseil de Sécurité de l’Alliance. Ces mesures prendront fin quand le Conseil de l’Alliance aura pris les mesures nécessaires pour rétablir et maintenir la paix et la sécurité internationales.
est modifié en :
Article 5:

Les parties conviennent qu'une attaque armée contre l'une ou plusieurs d'entre elles survenant dans leurs territoires respectifs sera considérée comme une attaque dirigée contre toutes les parties, et en conséquence elles conviennent que, si une telle attaque se produit, chacune d'elles, dans l'exercice du droit de légitime défense, individuelle ou collective, assistera la partie ou les parties ainsi attaquées en prenant aussitôt, individuellement et en accord avec les autres parties, toutes les actions qu'elle jugera nécessaire, y compris l'emploi de la force armée, pour rétablir et assurer la sécurité dans le Micromonde.

Toute attaque armée de cette nature et toute mesure prise en conséquence seront immédiatement portées à la connaissance du Conseil de Sécurité de l’Alliance. Ces mesures prendront fin quand le Conseil de l’Alliance aura pris les mesures nécessaires pour rétablir et maintenir la paix et la sécurité internationales.

Aucune subordination de souveraineté ne saurait être acceptée, et aucun commandement militaire commun ne sera établi. Le conseil de sécurité de l'alliance pourra toutefois organiser un cabinet de synchronisation des opérations, mais aucun état ne pourra imposer une opération à telle autre partie.
Nous demandons une précision sur l'article 8 : comment seront organisées les réunions ?

Pour l'amendement suivant, il est établi :
1) pour éviter une période de transition favorable au chaos
2) pour éviter qu'un seul préside les autres états indépendants.
Toutefois, son adoption n'est pas le point le plus crucial que nous soulevons, et s'il devait être rejeté, nous n'y verrions pas le moment de mettre fin à l'adoptabilité du tout.
Article 6
Article 12:

La Présidence de l'Alliance est tournante, chaque pays membre l'exerçant à tour de rôle pour un mandat de 4 mois. La date de ratification du traité par les pays membres servira a définir l'ordre du tournus de la présidence.
est modifié en :
Article 12:

La Présidence de l'Alliance est tournante et collégiale, chaque pays membre l'exerçant à tour de rôle pour un mandat de 4 mois, avec renouvellement partiel tous les deux mois. La date de ratification du traité par les pays membres servira a définir l'ordre du tournus de la présidence.
Nous ne voyons que la signature du président Francovar, est-ce à dire que la Francovie a déjà ratifié le texte ?
Nous prévenons le gouvernement que nous ne serons pas un groupe godillot, et que nous voterons contre le texte en l'état. Transiger, ce serait nous soumettre à un texte mal conçu. L'argument du retard ne tient pas.
Peut-être devrions nous organiser une grande cession commune avec les députés des autres parlements concernés pour éviter qu'il y ait trop de navettes ?

Alphonso Marinelli

avatar
Personnage secondaire
Une chose de sur c'est que l'on va vous appeler le rois de l’amendement, quand cesserez vous vos idioties ? Ce texte est dores et déjà adopté par la francovie et le Krassland, il ne saurait être question de le modifier. Franchement, je ne sais ce que deviendrai le pays avec vous à sa tête !

Paul Grisham

avatar
Personnage principal
Monsieur Marinelli, ce texte est présenté au Conseil Fédéral. Si vous ne souhaitez pas qu'il soit amendé ou que la machine législative prenne du temps, vous passez par une autre voie au Gouvernement. Vos remarques sur la lenteur de notre institution sont hors de propos et je vous demande de cesser les observations de ce type.

Invité


Invité
Toujours le même lieutenant :

- Nous approuvons complètement les propos de Monsieur Marinelli. En plus d'être encore une fois inutiles, les amendements soumis par Iam Jerk vont faire perdre un temps précieux à la diplomatie. Nous voterons contre, une fois encore...

Invité


Invité
Non ils ne sont pas inutiles.
Nous avons déjà répondu par avance à vos objections, et nous ne saurions en aucun cas être assimilés a des "rois".
Comme le souligne le président GRISHAM, nous avons le droit d'amender.
Comme le souligne le président GRISHAM, au lieu de nous pondre des réformes institutionnelles aberrantes, vous auriez pu créer une procédure constitutionnelle expresse, comme nous le suggérions, et qui voudrait que le texte doive tout de suite être adopté ou rejeté sans amendement ni débat.

Nous sommes élus pour corriger ce qui ne nous va pas, pas pour rallier toutes les propositions de loi du gouvernement.
Nous avons suggéré que les parlements soient rassemblés pour un débat commun. Que n'est-ce pas le cas ?
Vous voulez tout militariser à outrance, c'est votre choix, mais nous préférerions désarmer que de voir le Micromonde se couper en deux camps manquant incessamment de se tomber l'un sur l'autre, force à l'appui.

Nous nous exprimons, et vous rappelons que nous sommes un pays souverain qui n'a pas à plier sous le seul argument du nombre.

Invité


Invité
Hawkins, qui avait été réélu, n'hésita pas à reprendre la parole, vertement :

Vous prétendez défendre la souveraineté en critiquant la militarisation. Vous êtes aussi ridicule que la politique que vous prônez.
Heureusement que les soldats sont là, en nombre pour défendre les petits intérêts politiques des bureaucrates comme vous. On vous aura vu bouffer à tous les râteliers, Jerk, à faire la messe aux patriotes pendant les élections et à cracher sur le travail noble des soldats dans l'hémicycle. Nous avons atteint le point culminant de la honte nationale, vous et les socialistes utopistes avez décidément votre place dans le même sac poubelle !


Un tonnerre d'applaudissements retentit du côté des patriotes. Hawkins ajouta :

De toute évidence, vous êtes incapable de comprendre que la diplomatie se négocie au préalable et qu'un traité, une fois soumis au vote est difficilement renégociable. A quand un vrai texte qui foute dehors les amateurs dans votre genre, incapable d'apprendre de leurs stupidités passées ? C'est ça qu'il faut pour notre pays, pour qu'à l'avenir des casse-pieds tels que vous arrêtent de freiner les actions diplomatiques et militaires. Sérieusement, Jerk, comme on vous l'a si souvent conseillé, allez faire un tour à l'Université pour prendre des cours de géostratégie, vous y apprendrez que qui veut la paix, prépare la guerre. Si un tel texte avait existé à l'époque de la guerre oumouyenne, nous n'aurions probablement pas eu autant de morts. Armara n'aurait pas été isolée et nous aurions pu agir bien plus tôt. Retournez donc à vos entreprises, ça vaudra sans doute mieux.

Les applaudissements ne diminuaient pas. Hawkins venait de faire un retour très remarqué, signe que les patriotes ultra-conservateurs avaient gagné du terrain maintenant qu'ils étaient indépendants.

Paul Grisham

avatar
Personnage principal
Paul reprit la parole.

- Ce n'est pas parce que je n'ai pas préciser que le débat devait rester courtois et respectueux qu'il ne faut pas le faire. Concentrons nous sur le fond messieurs, sans fioritures ni attaques aussi constructives qu'un château de cartes.

Invité


Invité
C'est un scandale !
Le représentant Hawkins confond une volonté de désarmer le monde en général et celle de déposer nos armes propres.
Nous voulons réduire la violence dans le monde au lieu de faire la course aux armements.
Une alliance ne doit selon nous pas préparer que la guerre, elle doit oeuvrer pour la paix.

Si un de nos amendements avait existé avant, on peut penser que la guerre oumouyenne n'aurait pas eu lieu car la communauté internationale aurait pu se mettre d'accord sur la limitation ou la non prolifération de certaines armes, et réagir unanimement de notre côté alors.
Alors qu'en ne faisant que s'armer, on coupe le monde en deux camps au minimum, ce qui est néfaste à l'économie.

Invité


Invité
Hawkins rétorqua :

Archi-faux, Jerk.

Un pays non membre de l'Alliance, qui reste souverain sur ses choix peut s'armer autant qu'il le veut. Et c'est bien ce qui se passe aujourd'hui avec le Skotinos, la Laurasie... ou jadis Nôddia. Tous vos beaux discours stupides sur la paix et la restriction des armes restent de l'utopie pure et simple. Et vos amendements en plus d'être inutiles sont dangereux. Non vraiment, le règlement de notre Conseil ne m'interdit pas, n'en déplaise à Grisham, de vous dire que vous avez raté votre vocation. Du balai.

John Carrer

avatar
@Iam Jerk a écrit:C'est un scandale !
Le représentant Hawkins confond une volonté de désarmer le monde en général et celle de déposer nos armes propres.
Nous voulons réduire la violence dans le monde au lieu de faire la course aux armements.
Une alliance ne doit selon nous pas préparer que la guerre, elle doit oeuvrer pour la paix.

Si un de nos amendements avait existé avant, on peut penser que la guerre oumouyenne n'aurait pas eu lieu car la communauté internationale aurait pu se mettre d'accord sur la limitation ou la non prolifération de certaines armes, et réagir unanimement de notre côté alors.
Alors qu'en ne faisant que s'armer, on coupe le monde en deux camps au minimum, ce qui est néfaste à l'économie.

On voit bien que vous ne connaissez pas les monstres que sont les Oumouyens ! Les traités ils n'en n'ont rien à faire, tout au plus vous le renverront-ils avec une de leur bombe en prime ! Et je ne parle pas de la Laurasie où là aussi ils ne respectent aucun traité et que dire de Nôddia ? On voit bien que vous ne connaissez pas ou trés mal les dossiers internationaux !

Invité


Invité
Je n'ai pas dit qu'il n'y avait pas d'armement à outrance, je n'ai pas dit qu'il n'y avait pas de pays récalcitrants ou odieux.
Je dis que le présent traité encourage l'armement, et qu'une nation sage comme doit l'être et comme l'est Armara doit encourager le désarmement, d'où notre amendement. Et si ce n'est pas possible, la communauté internationale saura quoi faire dans son unanimité, et aucune bombe J ne pourrait être lancée car des représesailles incommensurables surviendraient.

Paul Grisham

avatar
Personnage principal
Le débat est clos.

Contenu sponsorisé


Revenir en haut  Message [Page 1 sur 1]

Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum