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Procès oumouyen

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1 Procès oumouyen le Ven 22 Nov 2013 - 15:34

Invité


Invité
Monsieur le Grand patron de la justice de ce pays,

Je souhéte me porter partie civile lors du procès du criminel oumouyen capturé par les services de notre pays le mois dernier.
Merci de votre compraihension,
Meilleurs salutations de

Alexandre STEWART

2 Re: Procès oumouyen le Ven 22 Nov 2013 - 18:19

Invité


Invité
C'est noté. Si d'autres personnes veulent participer au procès en tant que partie civile, avocat de la défense ou de l'accusation, qu'ils se fassent connaître.

Les témoins sont invités à me contacter par messagerie privée, ils auront la possibilité de garder l'anonymat et de témoigner publiquement. Ils devront m'indiquer les preuves qu'ils ont à charge ou à décharge de l'accusé.
Par souci d'équité, les preuves seront révélées aux deux parties avant le début de l'audience.

3 Re: Procès oumouyen le Ven 22 Nov 2013 - 20:02

Invité


Invité
Je serai également témoins dans ce procès en tant qu'ancien président.

4 Re: Procès oumouyen le Lun 25 Nov 2013 - 2:35

Mary Harmann

avatar
Personnage principal
Nils Parker arriva à la cour suprême avec un lourd dossier sous les bras.



Votre honneur, je me nome Nils Parker, je représenterai l'état dans le procès contre Net Yo Mar.

L'état que je représente donc, dépose plainte pour le motif suivants :

- Trafic d'armes, Tortures, Actes de barbarie, Terrorisme, Crime contre l'humanité, Génocide envers le peuple Armaréen. correspondant au articles Articles 2302, Article 2303 et Article 2304 de notre code pénal actuellement en vigueur. Pour les faits qui lui sont reprochés nous demanderons l'application de la peine la plus forte du dit code, c'est à dire la peine de mort.

http://federation-armara.forums-rpg.com/

5 Re: Procès oumouyen le Mar 26 Nov 2013 - 9:36

Alphonso Marinelli

avatar
Personnage secondaire
Mary Harmann a écrit:Nils Parker arriva à la cour suprême avec un lourd dossier sous les bras.



Votre honneur, je me nome Nils Parker, je représenterai l'état dans le procès contre Net Yo Mar.

L'état que je représente donc, dépose plainte pour le motif suivants :

- Trafic d'armes, Tortures, Actes de barbarie, Terrorisme, Crime contre l'humanité, Génocide envers le peuple Armaréen, incluant les sud syldaves. correspondant au articles Articles 2302, Article 2303 et Article 2304 de notre code pénal actuellement en vigueur. Pour les faits qui lui sont reprochés nous demanderons l'application de la peine la plus forte du dit code, c'est à dire la peine de mort.  

6 Re: Procès oumouyen le Mar 26 Nov 2013 - 12:48

Invité


Invité

Mallington Sinclair, avocat de la Défense

- Votre honneur,

Je m'appelle Mallington Sinclair, je suis prêt à défendre Mister Cormack Darren connu comme Mister Ned Yo Mare alias Net Yo Mar. Mon client souhaite également pouvoir se défendre lui-même. (Notre équipe reste ouverte à d'autres personnalités souhaitant défendre mon client.)

Il conviendrait d'établir formellement l'identité de Mister Darren car il nie être Net Yo Mar.

Et puis une visite médicale pour mon client également s'avère indispensable au respect de ses droits de défense afin de déterminer quand il sera en mesure d'être jugé. N'oublions pas que Mister Mare a été grièvement blessé lors d'une opération militaire menée par l'Armara contre un navire étranger.

Par prudence et vu la complexité de l'affaire, nous demandons un report du procès de trois mois, juste le temps de pouvoir étudier pleinement la guerre qui a opposé l'Umujo tant à la Syldavie qu'à l'Armara et de réunir des preuves à décharge.

Mon client souhaite pouvoir consulter les lois de ce pays, comprendre et apprendre le droit armaréen, ce qui en soit nécessite aussi un délai.

Dors et déjà il appert du dossier actuel qu'aucune preuve tangible n'y figure que les massacres commis en Sud-Sildavie soient bien le fait de Mister Mare.

Pour les besoins de la défense, nous aurons également besoin de correspondre librement avec l'étranger, car il s'agit d'une affaire internationale ayant notamment impliqué le Zollernberg.

Enfin, il nous semble indispensable de demander en fait le renvoi devant une cour pénale internationale attendu que l'Armara ne saurait être juge et partie.

7 Re: Procès oumouyen le Mar 26 Nov 2013 - 15:29

Invité


Invité
Me Sinclair, votre client doit nous dire si vous êtes son avocat ou pas. Si vous souhaitez avoir l'aide d'autres avocats, merci de communiquer leurs noms sous 24 heures.

La Cour statuera ultérieurement sur vos demandes annexes.

8 Re: Procès oumouyen le Mar 26 Nov 2013 - 17:00

Invité


Invité
- Oui votre Honneur, répondit Me Sinclair...

(Ned Mare fit discrètement savoir à son avocat que si celui-ci ne savait pas son métier, il n'hésiterait pas à en changer. L'Oumouyen, qui ne voulait se montrer qu'en fauteuil roulant, était intimement contrarié qu'au lieu de voir des médecins, on lui demandât de se prononcer sur une question de procédure, mais il consentit à régulariser son avocat, montrant que celui-ci était bien Me Sinclair. Mais, étant devenu célèbre, Mr Mare n'eut pas trop de mal à fournir une longue liste d'avocats, bien que Me Sinclair jugea ce cinéma inutile. L'Oumouyen insista en outre pour avoir le droit de se défendre lui aussi si possible.)

Liste des avocats :

Mallington Sinclair
Rouf Stener
Peggy Douglas
Maxwell Sacheverell
Charlton Caleb
Cesar Erling
Mortimer Wart
Taliesin Rowland
Carmel Rhon
Pattsy Kyleton
Grigor Michal
Seorsa Siseal
Anna Dianinkovna
Manoug Papken
Lilian Tassilo
Romano Sikker
Perline Fahim
Charlemagne Andromacos
Walburga Guarino
Krassimir Timo
Me Sinclair déposa un premier dossier de preuves à décharge, tant pour Mr Cormack Darren que pour Ned Mare.

9 Re: Procès oumouyen le Mar 26 Nov 2013 - 20:13

Invité


Invité
Horton haussa un sourcil en voyant la liste d'avocats. Il jeta un regard glacial à Mare et Sinclair.

- Vos listes sont enregistrées. Me Sinclair, vous aurez la charge de veiller à ce que la pléiade d'avocats qui vous entourent, s'exprime comme le veut l'usage de cette Cour, dans l'ordre et avec utilité. Charge à votre client de s'assurer, lui, que tous et toutes soient rémunérés, même si de ce côté-là, il semble avoir les ressources financières nécessaires à ses ambitions. Il reste libre de s'exprimer tout au long de l'audience même si d'habitude, c'est formellement déconseillé. Des questions ?

10 Re: Procès oumouyen le Mer 27 Nov 2013 - 1:23

Invité


Invité
Puis, se rendant compte qu'il avait sauté un passage dans le code pénal sous ses yeux :

- Au temps pour moi. Je vous cite l'article 4102.- de notre Code Pénal : "Toute personne a le droit, dès l'instant où elle est accusée d'avoir commis un délit ou un crime à être assistée d'un avocat". Monsieur Darren, vous devez donc choisir un seul avocat pour vous représenter. En outre, je peux également vous citer l'article 4104.- : "Dans le cas où la personne refuse son droit à être défendue par un avocat, elle peut à n'importe quel moment revenir sur sa décision et en informer la Justice". A vous de voir mais je ne saurais vous conseiller avec bienveillance de prendre un avocat parmi votre... hum... liste.

11 Re: Procès oumouyen le Mer 27 Nov 2013 - 21:50

Invité


Invité
Cormack Darren ou plutôt Ned Mare déclara donc avec un accent indéfinissable :

- Votre Honneurr,

Mon seul et unique avocat [est] Misterr Sinclairr. Pour l'instant [je n'ai] pas besoin [d'] interprète mais peut-être par la suite, est-ce possible [que j'en ai un], s'il vous plaît Votre Honneurr?


Le terrible criminel de guerre était-il donc ce petit homme à présent presque larmoyant et suppliant au sujet de l'obtention d'un interprète?

12 Re: Procès oumouyen le Mer 27 Nov 2013 - 23:25

Invité


Invité
Cet air larmoyant et presque terrifié n'eut aucun impact sur Horton. Réputé pour être insensible et froid comme un iceberg, il répondit :

- Votre demande va être examinée par la Cour et une décision sera publiée rapidement à ce sujet. J'enregistre le nom de Me Sinclair comme votre avocat officiel. La séance préliminaire est levée, vous recevrez dans les jours à venir un courrier d'explication concernant le déroulement de l'audience.

Il frappa du marteau sur le socle en bois et referma l'épais dossier contenant tous les documents pour se retirer dans son bureau.

14 Re: Procès oumouyen le Lun 16 Déc 2013 - 15:08

Mary Harmann

avatar
Personnage principal
Nils Parker, se présenta devant le président horton.

M. le Président je vous demande un report de 24 Heures pour laisser le temps à de nouveaux éléments et un nouveau témoins d'arriver sur notre sol. En espérant que notre témoin retrouve ses esprits, car il était enfermé dans une geôle que même les plus cruels d'entre nous n'auraient jamais osé construire.

http://federation-armara.forums-rpg.com/

15 Re: Procès oumouyen le Lun 16 Déc 2013 - 15:54

Invité


Invité
J'accorde ce délai.

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