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Propriété intellectuelle

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Sam D. Güth
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Propriété intellectuelle

Message par Sam D. Güth le Dim 12 Mai 2013 - 18:14

Je souhaiterais faire enregistrer la propriété intellectuelle de cet ouvrage dont le Conservateur National a tiré sa synthèse sur la période 1836-1910 de notre histoire.

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Anatole Picsou
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Re: Propriété intellectuelle

Message par Anatole Picsou le Dim 12 Mai 2013 - 20:47

Je ne suis pas sûr que ce soit le meilleur lieu pour cela. Demandez peut-être au gouvernement si il existe une loi pour cela.
Enfin au pire, je peux mettre ce document au coffre.
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Sam D. Güth
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Re: Propriété intellectuelle

Message par Sam D. Güth le Jeu 27 Juin 2013 - 9:19

L'ARPI instituée par ce texte étant pourvue d'un siège inaccessible, je vais réitérer ma demande ici, en espérant qu'un de ses commissaires se trouve dans les environs.

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