Annonces
Ce forum est désormais fermé.

L'Empire d'Armara a fusionné avec le Sérényssime Empire d'Ys.

Merci à tous ceux qui nous suivaient. Ce forum reste accessible en lecture pour ceux qui veulent le consulter.

Bonne route !


Propriété intellectuelle

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

avatar
Sam D. Güth
Personnage secondaire
Date d'inscription : 30/04/2013
Messages : 249
Age du personnage : 74
Date de naissance : 12/09/1942
Ville de résidence : Defrois
Fonction/Métier : 2e Juge à la Cour Suprême

MessageSam D. Güth le Dim 12 Mai 2013 - 18:14

Je souhaiterais faire enregistrer la propriété intellectuelle de cet ouvrage dont le Conservateur National a tiré sa synthèse sur la période 1836-1910 de notre histoire.

avatar
Anatole Picsou
Personnage secondaire
Date d'inscription : 16/01/2013
Messages : 1392
Age du personnage : 69
Date de naissance : 27/01/1948
Ville de résidence : Mallington
Fonction/Métier : Retraité

MessageAnatole Picsou le Dim 12 Mai 2013 - 20:47

Je ne suis pas sûr que ce soit le meilleur lieu pour cela. Demandez peut-être au gouvernement si il existe une loi pour cela.
Enfin au pire, je peux mettre ce document au coffre.
avatar
Sam D. Güth
Personnage secondaire
Date d'inscription : 30/04/2013
Messages : 249
Age du personnage : 74
Date de naissance : 12/09/1942
Ville de résidence : Defrois
Fonction/Métier : 2e Juge à la Cour Suprême

MessageSam D. Güth le Jeu 27 Juin 2013 - 9:19

L'ARPI instituée par ce texte étant pourvue d'un siège inaccessible, je vais réitérer ma demande ici, en espérant qu'un de ses commissaires se trouve dans les environs.
Contenu sponsorisé

MessageContenu sponsorisé

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

Créer un compte ou se connecter pour répondre

Vous devez être membre pour répondre.

S'enregistrer

Rejoignez notre communauté ! C'est facile !


S'enregistrer

Connexion

Vous êtes déjà membre ? Aucun soucis, cliquez ici pour vous connecter.


Connexion

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum