Union Fédérale d'Armara - Forum RPG Politique

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Union Fédérale d'Armara - Forum RPG Politique » Lois , Décrets et Ordonnances en vigueur. » DF-170807-001

DF-170807-001

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1 DF-170807-001 le Lun 7 Aoû 2017 - 3:03

Edward Walker

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Article Unique :

La constitution impériale est abolie, la triade reprend les rennes du pays jusqu'à la mise en place d'une nouvelle constitution.

Ce décret entre en application immédiatement.

Pour la Triade,
Adward Walker.

2 Re: DF-170807-001 le Lun 7 Aoû 2017 - 19:22

Theodore Sampson

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DF-170807-002

Article 1 :
Les Décrets suivants sont abolis :

[ECONOMIE] D-2016-I - Décret de nomination du Gestionnaire Ecomicro
[Diplomatie] D-2016-03-09 - Nomination du Représentant d'Armara à l'ONA
D2015-07-08 - Décret d'attribution des compétences des Conseillers Fédéraux
D-2015-04-25 - Nomination du Conseiller Fédéral en charge des Affaires Régaliennes
D-2015-02-12 - Décret de nomination [Abrogé]

Article 2 :

Les ordonnances suivantes sont abolies :

ORD-2015-08-12-05 - Réforme du Code de l'Immobilier
ORD-2015-08-12-04 - Loi sur le fonctionnement de la bourse et les transactions financières
ORD-2015-02-24 - Modification du code de l'économie

Article 3 :

Les lois suivantes sont abrogées :

[ECONOMIE] LO N°2016-03-12/B - Code de l'Immobilier (EN VIGUEUR)
[ECONOMIE] LO N°2016-03-12/A - Code de l'Economie Armaréenne (EN VIGUEUR)
LO-2015/24-10-01 - Code de l'immigration (Sera revue et corrigée)
TR-2015-07-24-01 - Traité de Reconnaissance Mutuelle YSIRIAM/Armara
TR-2015-06-01-04 - Marché commun Armara/Krassland
TR-2015-06-01-03 - Marché commun Armara/Skotinos
TR-2015-03-24 - Traité Commercial Armara/Francovie
TR-2014-10-2-1 TRAITE INSTAURANT DES RELATIONS DIPLOMATIQUES ENTRE LA FÉDÉRATION D'ARMARA ET LA RÉPUBLIQUE DE SANT EUSTAQUY

Article 4 :
La triade se réserve le droit d'archiver les lois, décrets, et ordonnances caduques dans une zone prévue à cet effet.

Pour la triade,
Théodore Sampson.

3 Re: DF-170807-001 le Lun 29 Jan 2018 - 19:47

Theodore Sampson

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DF-180129-001 :

Article unique :
Le traité suivante est aboli :

TR-2013-06-29-02 - Traité de reconnaissance mutuelle Armara/Bangana (Ce pays n'existe plus)

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