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L'Empire d'Armara a fusionné avec le Sérényssime Empire d'Ys.

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Ière Législature - Traité de fusion entre Armara et Ys

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Edward McRoy
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MessageEdward McRoy le Dim 28 Mai 2017 - 18:28

Le débat sur le traité de fusion est ouvert :

T R A I T E  D’ U N I O N  Y S S O – A R M A R E E N N E
ou Trayté d’Alexandrys


Il est rare dans l’histoire des Nations, que l’amitié des hommes conditionne de façon aussi étroite et proche le rapprochement des États. C’est pourtant bien loin des côtes yssoises que l’amitié entre ces deux États s’est construites, aux coté d’hommes vertueux et soucieux de construire et de maintenir la paix pour le Micromonde. C’est ainsi que les Empereurs armaréens et les métaligores yssois, rapprochés dans leurs luttes pour la paix dans le Micromonde à Talamanca ont contribués à forger l’amitié ysso-armaréenne.

L’Empire d’Armara, bâti sur le territoire yssois alors que le Sérényssime Empire était en Glacyatyon, à toujours respecté non seulement l’héritage yssois mais également les apports de sa civilisation. L’amitié portée par le peuple d’Armara aux Métaligores yssois permit par la suite d’affermir ce rapprochement.

Conscients de la nécessité d’agir de concert dans un environnement micromondial parfois hostile, conscients de l’importance pour les peuples de s’unir pour préserver leurs droits et leurs libertés, l’Empire Fédéral d’Armara et le Sérényssime Empire d’Ys, voisins et amis établissent ci après les conditions de l’union de leurs États au sein du Sérényssime Empire dans un rapprochement respectueux de chacun et propre a garantir à l’intégralité des sujets armaréens et yssois, un avenir serein.
I/ DE L’UNION

Article 1er
L’Empire Fédéral d’Armara et le Sérényssime Empire d’Ys fusionnent au sein du Sérényssime Empire sans limite de durée.

Article 2e
Sir Philipp Montgomery, Empereur d’Armara abdique librement et sans contrainte aucune en faveur de Sa Sérényssime Splendeur Bylitys de Salem, Ympératryce du Sérényssime Empire d’Ys

Article 3e
Sa Sérényssime Splendeur Bylitys de Salem, Ympératryce du Sérényssime Empire d’Ys déclare accepter la couronne impériale d’Armara.

Article 4e
Le territoire de l’Empire Fédéral d’Armara est uni à celui du Sérényssime Empire d’Ys et formera au sein de celui-ci le Ligorat Souverain d’Armara et le Hypoligorat Souverain de Syldavie Méridionale. L’Ympératryce est titulaire des deux Ligorats à titre personnel et pourra les transmettre ou les céder librement soit au domaine ympérial soit un ligore souverain qu’elle aura choisi conformément au droit yssois qu’après une période d’une année suivant la conclusion du présent Traité.

Article 5e
Le droit armaréen continuera d’être appliqué pour une durée d’une année sur les territoires des Ligorats Souverains d’Armara et de Syldavie Méridionale de façon extraordinaire et exceptionnelle comme législation ligorale. Au terme d’une année après la conclusion du présent Traité, le Saunatorium Ympérial aura pour mission de veiller à l’intégration de la législation armaréenne au droit général et a appliquer par ailleurs la législation yssoise sur les territoires armaréens.

II/ DES OBLIGATIONS DU SERENYSSIME EMPIRE ENVERS LE PEUPLE ARMAREEN

Article 6e
Le Sérényssime Empire d’Ys garantit l’égalité en droit des citoyens armaréens et des sujets yssois.

Article 7e
Le Sérényssime Empire d’Ys garantit l’intégration de la législation armaréenne dans le corpus juridique yssois en appliquant le principe de la nation la plus favorisée. Dans tous les cas ou des incompatibilités manifestes viendraient à apparaître, une commission mixte composées de parlementaires yssois et armaréens sera mise en place afin de trouver un compromis acceptable entre les parties.

Article 8e
Le Sérényssime Empire d’Ys garantit aux citoyens armaréens le maintien de leurs droits de citoyens et la pleine possession de leur propriété.

Article 9e
Le Sérényssime Empire d’Ys déclare prendre en charge la sécurité des territoires armaréens par le biais de ses forces armées et avec le concours des armées armaréennes qui seront progressivement intégrées dans l’Armée Ympériale.


III/ OBLIGATIONS DE L’UNION FÉDÉRAL D’ARMARA

Article 9e
L’Empire Fédéral d’Armara s’engage à mettre fin à l’intégralité de ses engagements internationaux et confie au Sérényssime Empire d’Ys le soin de pourvoir à la représentation internationale du peuple armaréen.

Article 10e
L’intégralité des échanges commerciaux et économiques et des accords afférants sont considérés comme une exception à l’article 9e. Le maintien des relations économiques entre Armara et le reste de l’Archipel sera étudié par le Conseyl des Portes afin de maintenir la prospérité des citoyens armaréens impliqués dans ces échanges commerciaux.

Article 11e
L’Empire Fédéral d’Armara s’engage à mettre l’intégralité des biens, infrastructures et ressources de son gouvernement à la disposition du Conseyl des Portes du Sérényssime Empire d’Ys. De même, il s’assure de la pleine coopération du gouvernement armaréen, des gouvernorats locaux et de l’administration armaréenne tant fédérale que fédérée.

Article 12e
L’Empire Fédéral d’Armara transmet le commandement de ses forces armées ainsi que la pleine disposition de ses bases et équipement militaires à la disposition de la Sénéchalyté Ympériale du Sérényssime Empire d’Ys

Article 13e
L’Empire Fédéral d’Armara déclare transmettre l’intégralité de ses actifs économiques et fonciers, de ses participations dans des entreprises à la disposition du Conseyl des Portes du Sérényssime Empire d’Ys.

Article 14e
En toute chose qui n’aurait pas été prévue par le présent Traité, le Conseyl des Portes assurera au cas par cas du traitement des engagements pris par l’Empire Fédéral d’Armara au nom de l’Ympératryce du Sérényssime Empire.

IV/ DISPOSITIONS FINALES

Article 15e
L’application du présent traité est immédiate. L’Empereur d’Armara s’engage à faciliter les démarches des autorités yssoises afin d’assurer l’exécutions des obligations du traités.

Article 16e
L’Ympératryce d’Ys s’engage à assurer fidèlement les obligations yssoises du traité.


En foi de quoi les Hautes Puissances contractantes, ayant déposé leurs pleins pouvoirs respectifs, ont signé le présent Traité.

Fait à Alexandrys, dans le Sérényssime Empire d’Ys, le 26 mai  2017, en langue commune (français), l’original devant être déposé dans les archives du Conseyl des Portes du Sérényssime Empire d’Ys.




Signatures :

Pour l’Empire Fédéral d’Armara :
Sir Philipp Montgomery
Empereur d’Armara

Pour le Sérényssime d’Empire d’Ys :
Son Altesse Edorel Gatline de Mytilène
Co-Prynce-Protecteur du Sérényssime Empire
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Edward McRoy
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MessageEdward McRoy le Dim 28 Mai 2017 - 18:30

Le groupe progressiste n'émet aucune objection à l'adoption de ce traité.

Les gains, tant en terme économique que culturelle dépassent les efforts que nous fournissons depuis des années.

Nous votons POUR à 100%.
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Elisabeth Wedford
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MessageElisabeth Wedford le Dim 28 Mai 2017 - 18:35

L'alliance conservatrice est partagée.
Certains des conservateurs, dont je fais partie, considère que l'abandon de notre souveraineté est une erreur colossole, malgré tous les gains que cette fusion permettra.

Par conséquent, pour l'Alliance Conservatrice :
60% CONTRE
20% POUR
20% BLANC
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Edward McRoy
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MessageEdward McRoy le Dim 28 Mai 2017 - 18:54

Le débat et le vote sont donc terminés.

Résultat :
- Pour : 60 %
- Contre : 30 %
- Blancs : 10 %

Le traité est adopté.
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