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L'Empire d'Armara a fusionné avec le Sérényssime Empire d'Ys.

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[ 6ème Législature] - TRAITÉ DE COOPÉRATION ET DE CONVERGENCE Armaréo-Yssois

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Jo Berre
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MessageJo Berre le Mer 15 Juil 2015 - 19:44

TRAITÉ DE COOPÉRATION ET DE CONVERGENCE
ENTRE LA FÉDÉRATION D'ARMARA ET LE SÉRÉNYSSIME EMPIRE D'YS (YSIRIAM)

La Fédération d'Armara et le Sérényssime Empire d'Ys (YSIRIAM), ci-après dénommés « les Parties »,

Conscient chacune de leur spécificité nationale et du caractère unique et inimitable de celui-ci,

Néanmoins mesurant l'avantage d'un respect mutuel de leurs spécificités nationales,

Comprenant aussi l'intérêt d'un rapprochement au long terme,

Comprenant également l'avantage éventuel d'une meilleure unité de vue voire de civilisation sous certains aspects,

Et conscients de la nécessité de pouvoir éventuellement défendre et renforcer dans un monde diversifié et sans cesse mouvant leurs intérêts communs et leur convergence et promouvoir leur coopération éventuelles en matière de politique extérieure, de sécurité intérieure, de droit et de normes sociétales ou environnementales, de culture, de bien être de leurs populations respectives, et de tout autre domaine utile ou intéressant,

Sont convenus de ce qui suit:

ARTICLE PREMIER

Sans qu'il s'agisse d'altérer profondément la spécificité de la civilisation de chacune, les parties s'engagent à échanger librement leurs vues, dans les domaines susdits comme en tout domaine utile ou intéressant, sous forme de recommandations sans caractère impératif mais formulées et étudiées dans une optique de possible convergence et d'intérêt mutuel.

ARTICLE DEUXIÈME

Les recommandations que chaque partie adresse à l'autre auront pour but de pouvoir fournir aux institutions démocratiques de celles-ci un réservoir d'idées pouvant éventuellement au cas par cas inspirer ces institutions, conformément aux règles de celles-ci, à débattre et faire évoluer de manière plus convergente la diplomatie, le droit et la société des parties, ainsi que tout domaine utile ou intéressant.

ARTICLE TROISIÈME

Ces recommandations n'ont aucun caractère obligatoire. Il n'est fixé aucun délai à leur formulation ni à leur examen. L'adoption éventuelle de mesures par cette voie ne confère pas en soi à ces mesures un caractère définitif. Toutefois ces recommandations ne pourront pas être utilisées de manière contraire aux raisons, objectifs et dispositions du présent traité ni pour contraindre l'autre partie à quelque évolution que celle-ci ne souhaite pas.

ARTICLE QUATRIÈME

Par la même voie que celles de ces recommandations, chaque partie pourra également adresser toute demande officielle aux institutions de l'autre partie et conformément aux règles de ces institutions, lesquelles décideront chacune selon ses prérogatives de la suite qu'il convient de donner à ces demandes.

ARTICLE CINQUIÈME

Par la même voie que celles de ces recommandations, chaque partie peut adresser à l'autre tout renseignement dans le cadre d'une coopération mutuelle en tout domaine.

ARTICLE SIXIÈME

Le présent Traité peut être amendé à tout moment, par écrit, d’un commun accord entre les Parties.

ARTICLE SEPTIÈME

7.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.

7.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.

7.3. Entre sa signature et sa ratification, le présent Traité sera appliqué par les Hautes Parties contractantes à titre d'anticipation.


Fait à Mallington,
Le 30 Mai 2015
Lycy Wolf représentante pour Ys
Peter McRoy représentant pour Armara


Danie Sanz


- Mesdames et messieurs je vous soumet ce second texte les débat sont ouvert pour 72 heures.
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Jo Berre
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MessageJo Berre le Mer 15 Juil 2015 - 20:03

Sarah Grant :

- Mesdames et messieurs Je n'ai rien contre la nation Yssoise bien que j'ai quelques doutes... cependant, je ne pense pas qu'il nous faille aller jusqu'à une intégration ou convergence de nos deux nations. D'ailleurs le terme de convergence me pose problème, nous savons tous que Ys lorgne sur notre nation. Aussi je m'interroge sur le but réel de ce texte que pour ma part je ne voterai pas.
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Jo Berre
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MessageJo Berre le Mer 15 Juil 2015 - 20:12

Maik Richter (PRA):

Convergence de quoi ? Economie ? Politiques ? Nous sommes en présence d'une nation engendré par les effets des Bombes oumouyennes ou se trouve selon nos informations des humains, en passant quasi réduit à l'état d'esclaves, des Animaux parlant, et le pompon des jouets semble-t-il tout aussi vivants que vous et moi ! Alors je me pose la question même de la reconnaissance de cette nation... alors ne parlons pas de convergence avec quelque chose qui n'a rien à voir avec notre illustre nation !
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John Carrer
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MessageJohn Carrer le Sam 18 Juil 2015 - 20:55

Daniel Sanz :

Le débat est clos passons au vote.
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