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Union Fédérale d'Armara - Forum RPG Politique » Mallington DF - Capitale Fédérale » Cour Suprême (Judiciaire) » Dépôt de plainte contre Arthur Duvalon

Dépôt de plainte contre Arthur Duvalon

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1 Dépôt de plainte contre Arthur Duvalon le Mer 17 Déc 2014 - 10:34

Paul Grisham

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Personnage principal
Monsieur le président de la Cours Suprême,

Au regard des derniers propos de Monsieur Duvalon, Président de l'écodémocratie de Prya, je me dois en tant que responsable de notre Union Fédérale de réagir.

Pour rappel:

@Arthur Duvalon a écrit:Ah, j'oubliais le sujet de votre terroriste de compatriote à laquelle vous n'allez pas tarder à ériger une statue. La santé décline, elle ne semble pas supporter le traitement à base de vodkoko que ma collaboratrice Katia Kassnoua lui administre. Son cas me semble désespéré mais ne vous inquiétez pas, on enverra une photo et des chocolats à la famille.

Il est insultant pour la famille de Mlle Schaeffer de se voir provoquer de la sorte. Il est important de comprendre que c'est pour moi une atteinte à la dignité humaine de vouloir envoyer des photos à sa famille d'une personne gravement malade et emprisonnée à l’étranger. N'est-ce pas également faire apologie de la cruauté et de la violence? N'est-ce pas un acte de torture caractérisé?
L'Union fédéral d'Armara porte donc plainte contre Monsieur Arthur Duvalon pour l'ensemble de ces motifs.

Cordialement,

Paul Grisham,
Président du Conseil Fédéral.

Invité


Invité
Attendu que la Constitution considère que la Cour Suprême est une institution armaréenne,
Attendu que la Constitution détermine qu'Armara est pleine souveraine sur SON territoire,
Attendu que le droit international considère que Maelle Scheffer était une citoyenne armaréenne, chargée de représenter Armara à l'Ambassade de Kaora,
Attendu que Monsieur Arthur Duvalon est un citoyen non armaréen ayant autorité sur les soins administrés à la concernée,
Attendu que le niveau des soins s'avérait sciemment inadapté et insuffisant, mettant en danger la vie de Maelle Schaeffer,

La Cour suprême décide que la plainte formulée par Monsieur Grisham est recevable.
La recevabilité de cette plainte entraîne l'ouverture de poursuites judiciaires à l'encontre de Monsieur Arthur Duvalon, pour non assistance à personne en danger, atteinte à la dignité humaine, actes de torture, tentative d'homicide, apologie de la cruauté et de la violence.

La Cour Suprême d'Armara valide le principe de déférer en parallèle la présente plainte à toute institution judiciaire internationale, ainsi qu'aux autorités judiciaires de Prya.

Fait à Mallington,
Le 19 décembre 2014.

Edward McRoy, Président de la Cour Suprême.

Paul Grisham

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Personnage principal
Monsieur le Président,

J'ai ici de nouvelles pièces à apporter au dossier:

- la vidéo de l'arrivée de la dépouille de Mlle Schaeffer en caisse à roulette.
- une copie des condoléances de M.Duvalon
- une copie de la facture concernant le nettoyage de la cellule pryanne occupée par Mlle Schaeffer.
- une boite de chocolat offerte on ne sait par qui...

Ces nouveaux éléments me semble à charges. Ils ont clairement l'ambition de provoquer et l'Union Fédérale et la famille de la défunte.

Cordialement,

Paul Grisham.

4 Re: Dépôt de plainte contre Arthur Duvalon le Mar 23 Déc 2014 - 13:47

Invité


Invité
Pièces à conviction enregistrées.

Paul Grisham

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Personnage principal
Je précise à la cours que Monsieur Duvalon ne souhaite pas participer à son procès:

@arthur duvalon a écrit:

Ecodémocratie de Prya
Monsieur le Président de l'Ecodémocratie de Prya, Arthur Duvalon


Monsieur le Président,

J'aimerais comprendre. Votre premier paragraphe indique que vous refusez mon invitation. Le second que vous l'acceptez. Pourriez vous clairement indiquer votre décision?

Par ailleurs, je suis curieux de savoir à quoi vous faites référence en parlant de torture inhumaine. Madame Schaeffer a tenté d'assassiner le Président de l'Ecodémocratie de Prya, à savoir moi. Sa tentative a échoué et elle a été emprisonnée dans la seule prison pryanne, la prison de Tindali dans l'attente du bouclage de l'enquête. Chez nous, les assassins vont en prison, pas à l'hôtel. Et on ne les invite pas à manger chez Arth'Ys. On est déjà sympa de leur donner à boire du vodkoko plutot que de l'eau de mer. Par suite, celle-ci s'est suicidée grâce à un dispositif explosif implanté par l'état armaréen dans sa mâchoire. J'aimerais donc savoir en quoi Madame Schaeffer aurait été torturée par les autorités pryannes.

En outre, la plainte que vous avez déposée n'est pas fondée en droit pour l'Ecodémocratie de Prya puisque aucun traité de coopération juridique ne nous lie. Sur la forme, je ne vais donc pas me rendre à ce qui devrait ressembler à une pièce de théâtre sans aucun intérêt ni pour moi, ni pour mon pays.

Personnellement, et puisque vous avez indiqué que Madame Schaeffer présentait de graves troubles psychologiques, je considère que l'état armaréen est responsable de son décès. Implanter un dispositif explosif dans la mâchoire d'une folle, autant dire qu'il s'agit d'une belle boulette dont la famille de Madame Schaeffer devrait vous tenir responsable. Sincèrement, cela frôle l'inconscience.

Monsieur le Président, je regrette votre position indigne d'un chef d'état.

Très cordialement,

AD.


Pouvons-nous commencer?

Invité


Invité
En l'absence d'une réponse de la part de Monsieur Duvalon, la Cour Suprême fixe l'audience au 17 mars 2015.
Une demande est adressée à la Présidence du Conseil Fédéral pour que Monsieur Duvalon soit informé.

arthur duvalon

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Un homme de petite taille frappa à la porte du juge de la CS. Il entra dans le cabinet et se présenta.

- Bonjour, je suis Monsieur Matt Lecul, l'avocat de Monsieur Arthur Duvalon. Je dois avoir de vieilles origines de chez vous, d'où mon prénom. Une audience devait avoir lieu, Monsieur Duvalon m'a commissionné pour en connaitre la conclusion. Auriez vous l'amabilité de m'en faire part mon cher confrère?

Invité


Invité
Le Juge Waltz assurait la permanence pendant les congés et la convalescence de ses collègues. Il ne s'attendait certainement à ce qu'un nain entra dans le bureau, quoiqu'il ne fut guère surpris que l'homme déclare être représentant d'Arthur Duvalon, l'homme honni ici. Certaines rumeurs disaient en effet qu'il ne s'entourait jamais de grands pour éviter qu'on lui fasse trop d'ombre. Le Juge observa le bonhomme par dessus ses lunettes en forme de demi-lune et caressa sa barbe. Il se leva, prit sa canne et se dirigea vers une énorme armoire de rangement.

- Ahem... Affaire Duvalon... affaire Duvalon...

Il commença à chercher, prenant tout son temps, soulevant une masse de poussière. A force, il était vacciné. Il trouva enfin le document et le lut rapidement.

- Audience du 17 mars 2015... Hum... alors voyons voir...

Il reprit place à son bureau et rapprocha sa lampe de bureau pour mieux y voir. Il marmonna en lisant rapidement. Puis il reprit à voix haute :

- Attendu que les faits démontrent qu'Arthur Duvalon refuse d'assister à l'audience, ne permettant pas de déterminer sa culpabilité ou non, la Cour se prononce en faveur d'un non-lieu pour les accusations de meurtre. Toutefois, attendu que l'entrave à la justice est avérée, la Cour Suprême d'Armara condamne Monsieur Duvalon à une amende de 6000 Am£, une peine de prison de prison de 5 ans et le versement de dommages et intérêts à hauteur de 150% du préjudice subi estimé par l'Etat, à savoir... hum... 150 000 Am£. Et encore je pense qu'ils ont oublié les frais de nourriture réservés pour le banquet de Monsieur Duvalon lors de l'audience. Cela a fait scandale, des perdrix, des sangliers, qui ont du être jetés à la poubelle ! Le cuisinier était furieux. Germaine !

Une jeune femme arriva perchée ses talons. Matt Lecul se trouvait ainsi fort bien positionné question angle de vue !

- Faites donc une photocopie de ce document à Monsieur, vous voulez bien ? Ah et... oui attendez, j'ai failli oublier...

Il se pencha à nouveau sur le document.

- Attendu que le Ministère public de la Justice n'offre aucune politique carcérale aux étrangers, le représentant de l'Etat Fédéral, en la personne d'Ethan C. Clayton demande à ce que la peine de prison soit commuée en interdiction à vie du territoire armaréen. La Cour Suprême décide d'accèder partiellement à cette demande et arrête que la peine carcérale est commuée à une interdiction d'entrer sur le territoire d'une durée de 5 ans, pour Monsieur Arthur Duvalon.

Il le tendit pour que Germaine fasse une photocopie. Il alluma sa pipe, pensif et il dit :

- J'imagine que le Président de la Cour Suprême n'a pas pris la peine de gaspiller un nouveau timbre, surtout vu le prix qu'ils coûtent. Au fait, pour la photocopie, ça vous fera 50 Am£, puis 150 Am£ pour les frais de recherche. Votre client n'étant pas pris en charge par le système social armaréen, tous les frais sont à sa charge. Le chèque pour le règlement des frais et du reste est à adresser au Trésor Public d'Armara.

Il souffla un épais nuage de fumée et d'un ton légèrement hautain, il demanda :

- Il vous faut autre chose ?

arthur duvalon

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- Attendez bougez pas, faut que je demande à mon patron, j'ai commencé le job la semaine dernière alors bon.

Matt se saisit de son téléphone.

- Ouais boss...ouais ouais....5 ans d'interdiction du territoire et du fric...
- ...
- Ouais une grosse somme je crois...Je lui dis que c'est un gros baltringue ou je vais tout péter tout de suite? .... ah ok .... ok oui.
- ...
- Ben comme vous voulez, non non, gros, gras, et parfaitement antipathique....Ah oui pour le reste ça va.
- ...
- Mouais...d'accord, d'accord.


Il raccrocha.

- Mon client souhaite examiner ses possibilités de recours. Pourriez vous m'indiquer où puis-je trouver le règlement de procédure de votre institution cher confrère?

10 Re: Dépôt de plainte contre Arthur Duvalon le Jeu 14 Mai 2015 - 17:17

Invité


Invité
Le Juge le regarda imperturbable.

- Nous vendons des exemplaires de la Constitution. Pour vous, je peux vous proposer la Constitution d'Armara illustrée, avec plein de petits dessins et schémas sympathiques pour rendre le texte plus accessible et plus compréhensible. Le prix est à 120 Am£, mais je vous fais une remise de 3 Am£. J'aurais pu faire plus mais visiblement, vous semblez avoir un problème avec les panneaux.

Il désigna une pancarte sur le mur où il était écrit "Portables interdits". Sans regarder la constitution qu'il connaissait par coeur, il ajouta :

- Pour vous rendre la chose simple et accessible, les décisions de la Cour Suprême ne peuvent faire l'objet d'un appel. En conséquence, il n'y a pas de recours possible pour votre client. Quel dommage qu'il ne soit pas venu à son audience quand nous lui avions demandé. Sinon, vous pouvez toujours déposer en son nom un recours en grâce présidentielle auprès du Palais Blanc. La question sera dans un premier temps étudiée par le Président Peter McRoy, puis par le Conseil Fédéral s'il décide d'y donner suite et enfin par l'Assemblée du Peuple ensuite où le recours sera soumis au vote. Ahem... à supposer que les deux premières étapes soient franchis, je pense que votre client devrait préparer le chèque. Même Iam Jerk est plus populaire que lui et pourtant personne parmi la population ne lui donnerait grâce. Enfin bon, vous faites comme vous voulez.

Il tira à nouveau sur sa pipe et expliqua :

- Pour le Palais Blanc, soit vous suivez les panneaux, c'est à vingt minutes de marche, soit vous appelez un taxi à vos frais. Bonne journée.

11 Re: Dépôt de plainte contre Arthur Duvalon le Jeu 14 Mai 2015 - 21:26

arthur duvalon

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Matt sortit à nouveau son téléphone.

- Oui patron alors j'ai....Maaaais, mais vous m'avez dit de vous appeler quand je voulais.
- ...
- Oui alors je disais un gros chèque et pas de recours. Non non, ça pue l'enfariné. Alors, je fais tout péter?
- ...
- Oui j'ai une copie de tout le dossier, enfin ça tient sur 4 lignes hein...
- ...
- Ah
- ...
- Ah oui d'accord
- ...
- Ah mais vous êtes certain? Comme ça?
-...
- Bon bon...


Matt raccrocha et se saisit des papiers que McRoy lui tendait. Il les roula en forme de gros tube et les redéposant devant son interlocuteur il ajouta :
- Monsieur Duvalon prend acte, s'en tamponne le coquillard, et vous propose de vous carrer vos papiers dans le prose. Voila donc euh je fais comme vous avez dit hein, au revoir madame, merci monsieur.

Matt quitta les lieux et repartit.

12 Re: Dépôt de plainte contre Arthur Duvalon le Jeu 14 Mai 2015 - 22:10

Invité


Invité
- Oui, oui, c'est cela. On connait la chanson...

Le Juge fit un geste négligent de la main, l'invitant à débarrasser le plancher. Puis avant que Matt soit dehors, il dit :

- Germaine, appelez donc l'équipe de désinfection je vous prie. Il ne faudrait pas qu'on attrape une duvalonite. Comme si le micromonde ne comptait pas suffisamment d'imbéciles... il fallait que Grisham nous fasse juger leur chef. Franchement, quel monde !

EL/ Ce n'était pas McRoy d'ailleurs, mais le juge Waltz. Wink

13 Re: Dépôt de plainte contre Arthur Duvalon le Ven 15 Mai 2015 - 14:34

arthur duvalon

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/EL Ok, savais pas. Dommage de ne pas avoir plus joué le truc. J'étais passé pour faire un peu de RP et car il ne se passait plus rien à Armara...EL/

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