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TR20130211/01 - traité de reconnaissance entre Armara et Prya

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Invité


Invité
Ce traité aurait dû être publié avant, mais les évènements ont fait qu'il n'a pas pu l'être en temps et en heure.
Ceci est chose faite et vient corriger une anomalie.





Traité de reconnaissance et d'amitié Armaréen-Pryan


Nous, Empire Fédéral d'Armara ou Fédération D'Armara ci-après dénommé Armara et L'EcoDémocratie de Prya, ci-après désignée Prya, proclamons notre reconnaissance mutuelle et notre éternelle amitié, dans  un esprit de confiance, de liberté, de justice, d'égalité et de démocratie.


De fait, nous avons convenu ce qui suit,


Chapitre I
Reconnaissance mutuelle

Article I – Les États-parties de ce traité reconnaissent, par le présent document, l’existence mutuelle de leurs territoires et de leur souveraineté sur celui-ci. Ils s’engagent à respecter l’intégrité de ce territoire, à ne pas le violer et à ne pas commettre d’ingérences sur ce territoire.
Les États-parties reconnaissent la légitimité de leurs gouvernements respectifs et des régimes politiques et constitutionnels au pouvoir. Ils s’engagent à respecter ces gouvernements et à ne rien intenter qui puisse nuire à leur stabilité.

Article II – Les États signataires déclarent, par le présent traité, leur volonté d’établir sur le territoire tiers une mission diplomatique permanente, sous la forme d’une ambassade. Un ambassadeur pourra être nommé pour chaque État-partie et aura la charge de représenter son gouvernement auprès des États-parties.

Article III
– Les États-parties s'engagent à recevoir sur ses  terres l'ambassadeur de l’autre pays, représentant officiel d'un des deux États-parties, dans les modalités définies par chaque pays.




Chapitre II
Amitié Armaréo - Pryanne


Article IV – Les États-parties s'engagent à avertir l’autre de tout faits, affaires ou événements marquant de leur vie publique et internationale.

Article V – Les États-parties s'engagent à entretenir des relations diplomatiques, commerciales, culturelles et sportives de manière apaisée et cordiale et à refuser toute tentative d'intimidation d'une des deux parties.

Article VI – Les États-parties assurent à leurs homologues une aide diplomatique en cas de conflit. Cette aide aura pour but d’empêcher tout conflit naissant entre un État-partie et un pays tiers.



Chapitre III
Diplomatie et Economie


Article VII – Armara et Prya s'engagent à s'assurer une protection diplomatique mutuelle.

Article VIII – Prya reconnaît le droit à Armara d’installer des entreprises sur le territoire de Prya, en contre-partie Armara emploiera la main d’œuvre locale à l'exception du directeur, ce dernier devant se soumettre aux dispositions légales concernant son statut de résident Pryan.
Armara reconnaît le droit à Prya d’installer des industries sur le territoire d'Armara , en contre-partie L'Ecodémocratie de Prya emploiera la main d’œuvre locale à l'exception du directeur, ce dernier devant se soumettre aux dispositions légales concernant son statut de résident Armaréen.


Article IX
– Armara ne se mêlera en aucun cas des affaires intérieures de Prya et reconnaît le droit au peuple Pryan à choisir son propre destin sans qu'aucune autre puissance étrangère n'intervienne.
Prya ne se mêlera en aucun cas des affaires intérieures d'Armara et reconnaît le droit au peuple Armaréen à choisir son propre destin sans qu'aucune autre puissance étrangère n'intervienne.


Fait le Mercredi 10 Octobre 2012
À , Kaora, Capitale Pryanne.
et
à Mallington, Capitale d'Armara.


Pour Prya  :

Kurt Denfell, Président de l'EcoDémocratie de Prya



Pour Armara :

H. Jonas, Empereur d'Armara
Dean K. Horton, Premier Ministre.

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