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ORD-2014-08-03-3 - Traité de Réconnaissance Mutuelle Simland/Armara

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Invité


Invité
Vu la Constitution,
Vu l'urgence,

L'Empereur ordonne :

Traité de Reconnaissance Mutuelle
Simland - Armara

Armara, par la voix de son Chef d'Etat, Sir Dean K. Horton,
Simland, par la voix de son Ministre de l'Immigration et des Affaires Etrangères, Monsieur Alexander Wahren, représentant le Chef d'Etat, Monsieur Alex Lews,

Proclament unanimement leur reconnaissance mutuelle et la paix entre leurs deux Nations, selon les dispositions du présent traité :



Titre I - Reconnaissance mutuelle

Article 101. -
Armara et Simland reconnaissent au travers de ce traité leur existence mutuelle et leur souveraineté sur l'intégralité de leur territoire.

Article 102. -
Les Nations contractantes s'engagent :
- au respect de l'intégrité de leur territoire respectif,
- à la non-violation de leur territoire, sauf dans le cas d'un accord militaire établi entre elles,
- au bannissement de tout ingérence politique et/ou économique,
- à la reconnaissance des institutions et de leur légitimité, ainsi qu'à leur respect,
- à l'abandon de toute nuisance envers leur stabilité respective.

Article 103. -
Les Nations contractantes reconnaissent la légitimité du personnel diplomatique et ont pour devoir de leur octroyer une ambassade sur leur sol, en assurant de façon permanente la sécurité des biens et des personnes.


Titre II - Paix et amitié

Article 201. -
Armara et Simland proclament la paix entre leurs deux Nations et prennent à ce titre l'engagement de ne pas procéder à l'ouverture d'un conflit militaire entre elles.

Article 202. -
Les Nations contractantes s'assurent une protection diplomatique mutuelle.

Article 203. -
Elles ont devoir de contribuer à la paix micromondiale/internationale en favorisant le dialogue et les tractations diplomatiques pour désamorcer tout conflit avec une autre Nation.

Article 204. -
Il est ouvert entre les Nations contractantes des relations culturelles, touristiques, diplomatiques et économiques, ces dernières devant être régies par un traité économique.


Titre III - Validité du présent traité

Article 301. -
Le présent traité sera valide dès que les Nations contractantes l'auront signé et adopté selon leurs procédures institutionnelles respectives.

Article 302. -
En cas d'adoption ou de rejet du présent traité, les parties s'engagent à le signaler auprès de l'autre le plus rapidement possible.

Article 303. -
Le présent traité peut être dénoncé par l'une ou l'autre des parties. La dénonciation doit être annoncée préalablement une semaine à l'avance. Elle doit être justifiée par une déclaration publique.

Article 304. -
Si le présent traité est dénoncé, les Nations contractantes s'engagent à assurer le bon retour des ressortissants et du personnel diplomatique dans leur pays d'origine.

Fait à Mallington,
Le 3 août de l'an 2014.

Dean K. Horton, Empereur d'Armara,
Alexander Wahren Ministre de l'Immigration et des Affaires Etrangères, Alex Lews, Président de Simland.

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